Claire Metayer

De:	Claire Metayer association France-Nature-Environnement
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

JORFTEXT000000224310 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2001 13/09/2001

De:	Claire Metayer association France-Nature-Environnement
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:	Conseil supérieur d'hygiène publique de France

duree="trois ans"

ATEP0100292A (source BODD)

nomination

25 Août 2001 25/08/2001

De:	Metayer (Claire) association France-Nature-Environne- ment
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

ATEP9870323A (source BODD)

nomination

25 Janvier 1999 25/01/1999

De:	Metayer (Claire) association France-Nature-Environnement
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

JORFTEXT000000389830 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1998 27/09/1998

De:	Métayer (Claire) présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des personnes compétentes Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Metayer (Claire, Pierrette) présidente d'une fédération régionale d'associations de protection de la nature ; 30 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'environnement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000746580 (source JORF)

nomination

15 Novembre 1996 15/11/1996

De:	Metayer (Claire) présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:	membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000378011 (source JORF)

nomination

12 Juin 1996 12/06/1996

De:	Metayer (Claire) présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:	membres de l'Observatoire de l'eau Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement Titulaires
Groupe:	Observatoire de l'eau

JORFTEXT000000557753 (source JORF)

nomination

22 Mars 1996 22/03/1996

De:	Metayer (Claire)
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

JORFTEXT000000372450 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1995 05/09/1995

De:	Metayer (Claire) administrateur de France-nature-environnement
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des usagers n tant que représentants des associations de protection de la nature et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

JORFTEXT000000186702 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1995 24/01/1995

De:	Metayer (Claire) de France Nature Environnement
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000362864 (source JORF)

nomination

15 Septembre 1993 15/09/1993

De:	Metayer (Claire) représentant d'une association de défense de l'environnement
Objet:	membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire les membres suivants
Groupe:	Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

duree="trois ans"

JORFTEXT000000528491 (source JORF)

nomination

22 Mai 1993 22/05/1993

De:	Metayer (Claire) présidente de la Fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire (F.R.A.P.E.L.)
Objet:	au comité des usagers de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000162922 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Metayer (Claire)
Objet:	membres du Conseil supérieur des installations classées Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:	Conseil supérieur des installations classées

duree="trois ans"

JORFTEXT000000724884 (source JORF)

nomination

08 Août 1992 08/08/1992